Communication 2022/C 355/01 de la Commission relative à la mise en œuvre d’un plan de maîtrise sanitaire[…]
Les consultations publiques organisées par l’EFSA et l’ECHA sur les évaluations préliminaires du glyphosate ont généré un[…]
Les scientifiques de l’EFSA ont conclu qu’actuellement, ils ne pouvaient pas statuer sur la sécurité du cannabidiol[…]
De nouvelles mesures prévues dans la loi santé au travail, adoptée le 2 août 2021, sont entrées[…]
Les pouvoirs publics s’apprêtent à créer une rubrique ICPE pour les installations de déconditionnement des biodéchets emballés.[…]
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2021/1165 de la Commission du 15 juillet 2021 autorisant l’utilisation de certains[…]
Avec l’huile d’olive et le vin, le miel est l’un des produits agricoles les plus contrefaits au[…]
Décret n° 2022-336 du 10 mars 2022 relatif aux usages et aux conditions de réutilisation des eaux[…]
Depuis le 1er janvier 2022 et jusqu’au 30 juin 2023, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires[…]
L’arrêté du 9 décembre 2021 fixant de nouvelles valeurs limites d’exposition professionnelle indicatives pour certains agents chimiques[…]